Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 211 à 220 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 36% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 29 avril a été annoncée. ... IGUAVIE : Le Président de Région à l’écoute des difficultés de la filière viande Pertinence: 6% En effet, les professionnels de l’élevage font actuellement face à plusieurs freins à leur développement, parmi lesquels l’absence de visibilité dans le financement de l’encadrement technique des appels d’offres des éleveurs, l’absence de rétroactivité dans l’attribution des subventions du FEADER,... Hôtel Saint-Georges : une volonté partagée de maintenir l'unique structure hôtelière du sud Basse-Terre Pertinence: 27% Parmi les sujets abordés, la mise en place d'une convention, le financement des salons professionnels, l'avenir des activités de formation de la CCI-IG… En présence du 1er Vice-Président du Conseil régional Guy Losbar, de la 2e Vice-Présidente et maire de Basse-Terre Marie-Luce Penchard, et du... C2DT: Victorin Lurel s’engage à mobiliser plus de 12M€ de financements régionaux en soutien aux projets de Saint-François Pertinence: 6% Après discussion avec le maire et les élus de la commune, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de plus de 12M€ d’ici à 2021. Au nombre de ces chantiers qui bénéficieront de l’appui financier de la Région, l’ ... C2DT: Victorin Lurel accorde une enveloppe de plus de 6M€ d’aides régionales à Port-Louis Pertinence: 6% Le document prévoit ainsi une participation de la Région Guadeloupe à hauteur de 6,3 M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels la ... Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 70% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Un soutien à hauteur de 4 M€ à la commune de Terre-de-Haut dans le cadre de son C2DT d’ici 2021 Pertinence: 9% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de la quasi-totalité des dossiers présentés par la commune, à l’exception de deux projets, dans la limite d’une enveloppe globale de près de 3,9 M€, incluant des travaux... C2DT :La Région s’engage à mobiliser plus de 4,9 M € de financements en soutien à la commune de Gourbeyre Pertinence: 8% Après discussion avec le maire et les élus de la commune, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de 4 949 563 € d’ici 2021, répartis comme suit : 2 030 000 € de subventions et 2 919 563 € de travaux d’intérêts... La Région Guadeloupe apportera son soutien à hauteur de près de 2,7 M€ à la commune de Terre-de-Bas dans le cadre de son C2DT d’ici 2020 Pertinence: 6% Après d’ultimes arbitrages, un accord a été trouvé entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de la quasi-totalité des dossiers présentés par la commune, dans la limite d’une enveloppe globale de près de 2,7M€, incluant des travaux qui seront réalisés en maitrise... La Région Guadeloupe mobilise près de 5,7 M€ au bénéfice de la ville de Pointe-à-Pitre dans le cadre de son C2DT d’ici 2020 Pertinence: 6% Après discussions, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir l’ensemble des projets communaux, dans le cadre d’une enveloppe globale de près de 5,7M€ et de réaliser en maitrise d’ouvrage directe plusieurs autres travaux sur le territoire de la ville d’ici 2020. Au nombre des chantiers... << Premier < Précédent ... 192021222324 Suivant > Dernier >>