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/ DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En...

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Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France

REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 55 9/ 13 /L O d u 06 /1 2/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ...

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1/76 Région Guadeloupe – Mission de conseil et assistance pour la mise en œuvre du PREGEDD – Phase 1 – VHU Le 20/01/2012 D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C Ra pp or t n° D 05 4- R0 77 3/ 12 /J V du ...

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REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

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Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

1 DISCOURS DE M. VICTORIN LUREL PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2014 Mardi 2 décembre 2014 Hôtel de Région Basse-Terre 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, ...

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Référencé par: Débat sur les Orientations budgétaires 2015

Dans ce courrier, Madame Marisol Touraine indique clairement que les engagements pris au niveau de l’Etat, seront respectés et que le délai supplémentaire avant le nouvel examen en mars 2015 du dossier du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe doit permettre de disposer des conclusions de la...