Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 2% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux Vous avez dit Octroi de mer? - conférence en FaceBook Live Pertinence: 28% Le Président du Conseil Régional, Ary Chalus vous invite à une conférence portant sur l’Octroi de mer ce vendredi 10 juillet 2020 à 9h30 La conférence pourra être suivie sur canal 10 et sur la page facebook de la Région Guadeloupe Cette manifestation répond à une... Vous avez dit Octroi de mer? Pertinence: 28% Nous nous devons d’être aux côtés de nos industries locales et de les accompagner dans leur volonté de se relever. Or, la publication en sortie du confinement du rapport de la Fondation pour les études et recherches sur le développement international (FERDI) remet en cause le dispositif, en... Victorin Lurel s’engage à mobiliser plus de 6 M€ de financements régionaux en soutien aux projets d'Anse-Bertrand Pertinence: 5% Après discussion avec le maire et les élus de la commune, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de plus de 6 M€ d’ici à 2021. Au nombre de ces chantiers qui bénéficieront de l’appui financier de la Région, la... Victorin Lurel prend des engagements forts en soutien à la ville des Abymes Pertinence: 4% Le document prévoit ainsi une participation de la Région Guadeloupe à hauteur 12,5 M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels des... Victorin Lurel prend des engagements forts en soutien à la municipalité de Petit-Canal Pertinence: 5% Le document prévoit ainsi une participation de la Région Guadeloupe comprise entre 5,4 et 6 M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels la... Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 28% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Victorin Lurel assume une fiscalité régionale vertueuse sur les carburants et écarte toute harmonisation avec la Martinique dans l’intérêt des communes de Guadeloupe Pertinence: 7% L’exécutif régional rappelle à ceux qui font des comparaisons hâtives et sans fondements avec la fiscalité appliquée en Martinique, que l’île sœur tire meilleur profit de l’implantation de la raffinerie et du siège social de la SARA sur son territoire : emplois directs et indirects, activités... Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Pertinence: 13% Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Ecoutez Trier par Nom du document Type de document Taille Date d'ajout Ordre ... Un_nouveau_Schema_d_Amenagement_Regional_-_SAR.pdf Pertinence: 3% Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>