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Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

SRDEII Guadeloupe 2023-2028 2 Glossaire des acronymes ............................................................................................................................. 4 Mot du Président...

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PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 3. Prospective à l’horizon 2020 3.1 Présentation des scénarios L’exercice prospectif concerne les consommations d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique et la production d’énergie (traitée dans le chapitre 4). Les...

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Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions

Mon message de Noël à la Guadeloupe Mes chers compatriotes, Vous connaissez mon attachement aux valeurs de solidarité et de partage qui sont et doivent demeurer le socle de notre société guade- loupéenne. Plus encore qu’ailleurs les festivités de noël ont toujours été l’occasion pour la...

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Référencé par: Participez aux "Chanté Nwel" avec la Région Guadeloupe

I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o...

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Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification...

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Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes

La réforme de la formation professionnelle Dossier documentaire 2 Dossier Documentaire : La réforme de la formation professionnelle - CARIF-OREF Guadeloupe - Avril 2014 > Sommaire Historique .......................................................3 La réforme de 2014...

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Référencé par: Réforme de la formation professionnelle

CONSEIL GENERAL DE LA GUADELOUPE Projet de Contrat de plan Etat- Région (CPER) de Guadeloupe 2015-2020 1/124 Projet de CPER Guadeloupe – version 10/03/15 I - PREAMBULE ENTRE L’Etat, représenté, par Monsieur Jacques BILLANT, Préfet de la Région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe ET La...

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Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020

1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n c e T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au...

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Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ...

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Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018