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Projet1_Mise en page 1 17/01/13 10:21 Page1 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:57 Page1 Projet2_Mise en page 1 17/01/13 10:36 Page1 le Grand Ensemble Paysager de marie-galante le plateau des Hauts de Marie-Galante le plateau des Bas de Marie-Galante la plaine littorale de...

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Projet1_Miseenpage117/01/1310:20Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:56Page1 Projet2_Miseenpage117/01/1310:36Page1 le Grand Ensemble Paysager du Nord Basse-Terre & de la Côte-au-Vent le territoire cannier du Nord Basse-Terre les vallons urbanisés de la confluence les vallons forestiers...

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Projet1_Miseenpage117/01/1310:22Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:57Page1 4 EN JE U X Préambule Les perceptions des paysages varient constamment suivant la lumière, la saison, le ciel … Aussi, définir les unités paysagères, comme cela a été fait dans un premier temps, revient à...

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Miss ion de préf iguration de l 'agence rég ionale de la b iod ivers ité de Guadeloupe Jean-Sébastien NICOLAS Chargé de mission pour la préfiguration de l'ARB de Guadeloupe septembre 2020 01 Contexte La loi n°2014-58 de modernisation de l’action publique territoriale précise que...

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Page 1 Formulaire aide Collectivités Territoriales – Appel à projets 2020 : Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires Formulaire de demande d’aide financière - Collectivités - Appel à projets 2020 à la mise en place...

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1 Règlement de l’appel à projets : « mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires» REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : « Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des ...

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Feuil1 Ecoles Adresse Téléphone Superficie de l'Etalissement ( m2) Nombre de jours d'ouverture de l'établissement(par an) Nombre d'usagers Besoins en eau de l'établissement ( m3) si possible Consommation Annuelle en eau ( m3) Lydie RANCE: Lydie RANCE: facture d'eau Consommation journaliere...

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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2020 CONTRAT DE CONVERGENCE ET DE TRANSFORMATION 2019-2022 FICHE PROJET CCT N° …………… RÉSERVÉ A L’ADMINISTRATION Programme et fonds budgétaires concernés Date de réception de la demande (Jour/mois/année) ……………………... Date d’accusé de réception du dossier...

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ANNEXE 5a ANNEXE 5a : R E C A P I T U L A T I F D E V I S R É - É C R I T U R E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais sur...

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DEVIS VIERGE REMANIE1 Annee 5b R E C A P I T U L A T I F D E V I S D É V E L O P P E M E N T T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et...

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