Recherche

1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement

Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: RESULTATS APPEL A PROJET ROUTE DU RHUM 2014

Contexte / Cadre réglementaire Suivi des dossiers financés par les 4 fonds FEDER, FSE, FEADER et FEAMP (articles 73, 74, 125-3b, 125-3e, 125-3g, 125-4a, 125-4c, 125-4d, 125-4e du règlement 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP). Elaboration du document...

Aides à la formation Ecoutez La formation professionnelle et l'apprentissage figurent parmi les actions prioritaires des régions. Aussi, la Région Guadeloupe a fait de ces deux domaines des priorités absolues...

Cadre réglementaire Obligation fondamentale (Articles 59, 110-1c, 110-2d, 115 à 117 du règlement commun 1303/2013), par laquelle les états membres et les AG sont chargés d'établir les stratégies de communication, mise en place d'un site ou d'un portail web unique fournissant des informations sur...

Aides aux étudiants Ecoutez Pour y souscrire, chaque étudiant doit préparer sa demande d’aide en suivant trois étapes : Étape 1 : Élaborer un budget prévisionnel Même si la principale source de...

Contexte et Cadre réglementaire Obligations fondamentales en rapport avec les objectifs de l’évaluation (Article 54 du règlement commun 1303/2013), l’utilisation des indicateurs (Article 27), les dispositions relatives aux ressources et moyens (Articles 56 et 57), les responsabilités et...

Pourquoi ? Le but est de participer à la construction et la rénovation d’installations sportives de proximité afin de développer la pratique du sport et favoriser l’insertion des jeunes par le sport. Pour qui ? Pour : Les villes ; Les communes ; Les associations de quartiers ; ...

QUEL EST L’OBJECTIF ? Soutenir financièrement les lycées privés dans leurs opérations d’investissement destinés à améliorer les équipements de leurs salles de classes. QUELS SONT LES BENEFICIAIRES ? Les lycées privés sous contrat d’association avec l’Etat. UNE AIDE SOUS QUELLES...

QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional...