Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "compte de suivi". 697 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 411 à 420 sur 697. Résultats par page: 10 25 50 XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 9% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 9% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_annexes.pdf Pertinence: 9% 8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe COMMISSION_PERMANENTE_30_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 9% DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche RUP_21e_Conference_annuelle_a_Madere_Discours_Marie-Luce_Penchard.pdf Pertinence: 9% 1 21 ème Conférence des présidents des RUP à Madère Discours Session partenariale Seul le prononcé fait foi Session partenariale Vendredi 23 septembre 2016 - Funchal Monsieur le président de la Conférence, Cher Miguel Albuquerque, Madame la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe défend l’emploi à la 21ème Conférence annuelle des Présidents des RUP à Madère 300518_DP_Region_Ple__nie__reBS.pdf Pertinence: 9% REPUBLIQUE FRANCAISE Contact Presse Région : Françoise Moutou – 0690 47 47 79 – fmoutou@cr-guadeloupe.fr @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus Basse-Terre, mercredi 30 mai 2018 DOSSIER DE PRESSE 2e PLÉNIÈRE DU CONSEIL RÉGIONAL Compte Administratif... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLÉNIÈRE 2018: Les Conseillers régionaux se réunissent pour la 2e assemblée plénière de l’année InterregV2_Calcul_recettes_nettes.xlsx Pertinence: 9% Notice d'utilisation Annexe 1 : Calcul des recettes nettes - Programme Opérationnel INTERREG V Caraïbes Comment remplir le tableau des recettes ? A noter : Cette annexe ne concerne pas les opérations encadrées par un régime d'aide d'Etat ou dont le coût total éligible est inférieur ou égal... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG 070218_DP_ARSAH_PetitCanalAnseBertrand.pdf Pertinence: 9% 7 FÉVRIER 2018 PLAN ARSAH - VISITE PETIT-CANAL ET ANSE-BERTRAND ! ! !1 Accompagnement des communes et amélioration de l’habitat Ary Chalus se rend à Petit-Canal et à Anse-Bertrand où il présentera son plan réformé pour l’amélioration de l’habitat. Mercredi 7 février 2018 DOSSIER DE PRESSE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Ary Chalus se rend à Petit-Canal et à Anse-Bertrand où il présentera son plan réformé pour l’amélioration de l’habitat Mini Transat îles de Guadeloupe: Bilan provisoire d’une première étape Pertinence: 9% Cela fait maintenant une petite semaine que les solitaires de la Mini Transat îles de Guadeloupe sont arrivés, pour la plupart aprés 8 jours de mer. Les coureurs ont commencé à prendre leurs habitudes, repéré quelques sites stratégiques tant pour leurs activités sportives (essentiellement nautiques)... Dossier_de_presseplenierefondseuropeens.pdf Pertinence: 9% PROGRAMMES EUROPEENS 2007-2013 et 2014-2020 DOSSIER DE PRESSE Comité de suivi des fonds européens Vendredi 06 mars 2015 Contacts presse : Olivier SORET- Directeur général adjoint des affaires européennes et de la coopération-Conseil régional- 05 90 80 41 17 Lucile ROSSIN-... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séance plénière du comité de suivi des fonds européens << Premier < Précédent ... 39404142434445 ... Suivant > Dernier >>