Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 8% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer OCTROI_DE_MER.png Pertinence: 36% Type de fichier: image/png Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer orec.pdf Pertinence: 4% OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE GUADELOUPE LES CHIFFRES CLES 2015 DE L’ENERGIE 01/07/2016 INVITATION A LA PRESSE « L’Observatoire Régional de l’Énergie et du Climat (OREC) présente les Chiffres clés 2015 de l’Energie en Guadeloupe » Viser l’autonomie énergétique... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des chiffres clés 2015 de l’Energie, en Guadeloupe Orec_bilan_2015.pdf Pertinence: 4% -1 OB SE RV AT OI RE R ÉG IO NA L DE L ’ÉN ER GI E ET D U CL IM AT Juillet 2016 LES CHIFFRES CLÉS DE L’ÉNERGIE EN GUADELOUPE - BILAN 2015 - L’approvisionnement énergétique : une dépendance énergétique importante 2 AVERTISSEMENT AU LECTEUR Les données recueillies sont... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des chiffres clés 2015 de l’Energie, en Guadeloupe strategie_Guadeloupe_2020_OK.pdf Pertinence: 2% Stratégie Guadeloupe 2020 1 2 | S t r a t é g i e G u a d e l o u p e 2 0 2 0 Le présent document expose la manière dont la Région Guadeloupe envisage de travailler en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020 SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 2% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Deuxième conférence régionale permanente de la jeunesse CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 14% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_Agriculture_et_industrie_agro-alimentaire.pdf Pertinence: 17% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER AGRICULTURE / PÊCHE ET INDUSTRIES AGRO -ALIMENTAIRES 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 30% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_13_AVRIL_16_APC_GUAD_Produits_import__R_s_non_fabriqu__R_s_en_guadeloupe.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>