Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "taux d". 519 résultats ont été trouvés en 3 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 519. Résultats par page: 10 25 50 Pret rebond FEDER à taux zéro Pertinence: 100% Comment intervient la Région ? En partenariat avec BPI France en charge de l’instruction des dossiers et de la gestion des fonds de prêt, la Région met en place un prêt rebond de 5 millions d’euros. Quels en sont les bénéficiaires ? TPE et PME, au sens européen, de plus d’un an... Signature d’une convention de partenariat sur les prêts à taux zéro pour les étudiants, avec la Bred et le Crédit Mutuel Pertinence: 100% Aussi, en partenariat avec la BRED et le Crédit Mutuel, la Région Guadeloupe prendra en charge les frais financiers induits par les prêts étudiants consentis par ces établissements bancaires. À travers cette nouvelle convention, la Collectivité entend rassembler des conditions plus favorables à la... Pret etudiant à taux zero Pertinence: 100% QUEL EST L’OBJECTIF ? Le prêt étudiant à taux zéro a pour but de permettre aux étudiants de contracter un emprunt auprès d’une banque, d’un montant de 15.000€ maximum, dont les intérêts sont pris en charge par la Région Guadeloupe. QUELS SONT LES BENEFICIAIRES ? Afin de prétendre au prêt à... Pret rebond FEDER à taux zéro Pertinence: 100% Comment intervient la Région ? En partenariat avec BPI France en charge de l’instruction des dossiers et de la gestion des fonds de prêt, la Région met en place un prêt rebond de 5 millions d’euros. Quels en sont les bénéficiaires ? TPE et PME, au sens européen, de plus d’un an... CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 38% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 38% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 38% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 38% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 30% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Adoption du compte administratif et du compte de gestion relatifs à l’exercice 2019 Pertinence: 24% En investissement , les mouvements budgétaires enregistrés pour les dépenses sont de 264,8 M€, et pour les recettes exécutées de 268,2 M€, avec un taux d’exécution pour cette section de 82,51% pour l’année 2019, soit une amélioration de 20,37 points comparativement à l’année précédente. En... << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>