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Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 100% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche 2020-PDRG_FEADER.pdf Pertinence: 100% 1 France - Rural Development Programme (Regional) - Guadeloupe CCI 2014FR06RDRP001 Type de programme Programme de développement rural Pays France Région Guadeloupe Période de programmation 2014 - 2020 Autorité de gestion Conseil Régional de Guadeloupe Version 8.0 Statut de la version... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER_reglement__809_2014.pdf Pertinence: 100% RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 100% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEADER_demande-periode-transitoire.pdf Pertinence: 100% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014‐2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER‐FSE– CONSEIL RÉGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER – CONSEIL... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEAMP_Fiches-mesures.zip Pertinence: 100% Fiches-mesures/30 diversification.pdf Fiches-mesures/31 aide la cration jeune pecheur.pdf Fiches-mesures/32 sant scurit.pdf Fiches-mesures/38 limitation incidence peche.pdf Fiches-mesures/41 efficacit ngtique.pdf ... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FONDS_europeens_realiser-projet-europe-5-etapes.pdf Pertinence: 100% PROGRAMMES EUROPÉENS EN GUADELOUPE 2014-2020 VOUS SOUHAITEZ BÉNÉFICIER DE FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR VOTRE PROJET ? Voici les différentes étapes de la procédure de fi nancement, de la préparation de votre dossier jusqu’à la réalisation de votre projet. RÉALISER UN PROJET AVEC L’AIDE DE L’EUROPE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 100% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 100% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent ... 237238239240241242243 ... 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