Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "Demande A I F". 375 résultats ont été trouvés en 12 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 375. Résultats par page: 10 25 50 Panneau_Exposition_85X210_ok.pdf Pertinence: 4% 10ème ÉDITION Nationalité : Canada Nom du bateau : Olympus Photo Temps 23j 06h 59min 35s Mike Birch 36 participants / 24 bateaux à l’arrivée Comme l’a voulu son concepteur, Michel Etévenon, la Route du Rhum est la transat de la liberté. Elle accueille en effet sur la même ligne de départ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La route du rhum s’expose en Guadeloupe ! Et fait un tour à coté de chez vous Dispositif du bureau d'accueil des tournages Pertinence: 8% QUEL EST L’OBJECTIF ? Pour diversifier l’offre culturelle, la Région soutient la création et la production cinématographique et audiovisuelle. Cette aide permet de faciliter le travail des professionnels du cinéma et de l’audiovisuel lors de leurs activités en Guadeloupe et elle permet également... dechets_D2AT_DEEEpro_130826_VF.pdf Pertinence: 2% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière DEEE professionnels REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_annexes.pdf Pertinence: 7% 8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 2% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 2% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets.pdf Pertinence: 6% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 8% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_Annexes_combinees.pdf Pertinence: 8% Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe Copie_de_procedure_provisoirede_Annexe_1_Plan_de_financement-1.xls Pertinence: 5% Dépenses prévisionnelles Intitulé de l'opération Bénéficiaire Annexe 1 : Plan de financement Programmation 2014-2020 N° administratif du dossier N° de dossier du système d'information Dates de début et de fin de l'opération o PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER/FSE - CONSEIL... Type de fichier: application/vnd.ms-excel Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>