Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "delai don". 212 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 212. Résultats par page: 10 25 50 le_Gwadeloup_festival.pdf Pertinence: 9% 46 Gwadloup’ Festival ROUTE DU RhUM Destination GuaDeloupe Dans le cadre de sa politique en faveur de l’animation culturelle du territoire, La Région Guadeloupe vous invite à la 5ème édition du Gwadloup’ Festival Route du Rhum Destination Guadeloupe. Cette nouvelle édition laisse une large... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Gwadloup’ Festival Route du Rhum Destination Guadeloupe journees_nationales_archeologie_DP-JNA-2015.pdf Pertinence: 7% 2 Le Journées nationales de l’archéologie les 19, 20 et 21 juin 2015 Communiqué de presse Mini-site et réseaux sociaux Pour les enfants Tip Taupe : toute une gamme pédagogique Programme enfant complet 7 lieux et 15 initiatives Sur les écrans Une programmation... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation de l'ouvrage "Guadeloupe, une histoire retrouvée, Focus sur l'archéologie" et de la mallette pédagogique. dp_97congresAMF.pdf Pertinence: 5% / DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France dechets_D2AT_ameublement_annexes.pdf Pertinence: 8% 8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 7% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DEEEpro_130826_VF.pdf Pertinence: 6% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière DEEE professionnels REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DDS_131202_VF.pdf Pertinence: 8% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 55 9/ 13 /L O d u 06 /1 2/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_VHU_121220_VF.pdf Pertinence: 7% 1/76 Région Guadeloupe – Mission de conseil et assistance pour la mise en œuvre du PREGEDD – Phase 1 – VHU Le 20/01/2012 D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C Ra pp or t n° D 05 4- R0 77 3/ 12 /J V du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 12% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_Annexes_combinees.pdf Pertinence: 11% Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>