Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 36% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 29 avril a été annoncée. ... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 33% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 31% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 30% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 30% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf Pertinence: 29% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Hôtel Saint-Georges : une volonté partagée de maintenir l'unique structure hôtelière du sud Basse-Terre Pertinence: 27% Parmi les sujets abordés, la mise en place d'une convention, le financement des salons professionnels, l'avenir des activités de formation de la CCI-IG… En présence du 1er Vice-Président du Conseil régional Guy Losbar, de la 2e Vice-Présidente et maire de Basse-Terre Marie-Luce Penchard, et du... reponse_REGC.pdf Pertinence: 27% Mercredi 23 novembre 2016 Règlement général d’exemption par catégorie M. le président. La parole est à M. Ary Chalus, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Ary Chalus. Madame la ministre des outre-mer, l’article 67 de la loi de finances rectificative... Type de fichier: application/pdf Référencé par: QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer 2020-OM-Allocution_fermeture.pdf Pertinence: 27% Conférence régionale publique au sujet de l’octroi de mer Vendredi 10 juillet 2020 Hôtel de Région Allocution de clôture du Président de la Région Guadeloupe Madame la présidente du Département, Mesdames et messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 27% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>