Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Octroi de mer : une aide régionale pour le développement des communes. Pertinence: 28% Lors de la Commission permanente du mardi 27 décembre 2016, les Conseillers régionaux se sont prononcés en faveur d’une répartition équitable de la dotation des communes. Ramenée au prorata de la population, cette nouvelle répartition avantage les petites communes telles que Terre-de-haut,... Déchets, cyclotron, octroi de mer ou encore loi NOTRé : les élus de la majorité régionale en Séminaire Pertinence: 28% Ce second séminaire de l’année, consacré aux grandes orientations et à la politique générale, a permis de rassembler les conseillers régionaux autour de questions prioritaires du programme d’actions de la Collectivité régionale. À l’ordre du jour : La santé avec la construction du nouveau... Les présidents des RUP françaises signent une déclaration commune pour la défense de l’octroi de mer Pertinence: 28% Soulignant les retards pris au niveau national et européen dans ce dossier, les présidents des RUP françaises ou leurs représentants ont signé une déclaration solennelle pour que le dispositif soit reconduit dans les plus brefs délais, en tout cas bien avant la nouvelle date butoir du 31 décembre... Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs Pertinence: 28% Ce vote résulte d’une large concertation engagée avec les socioprofessionnels, à la demande du Président du Conseil régional Ary Chalus, visant à fixer des taux (internes et externes) acceptable pour tous, qui permettent de lutter plus efficacement contre l’augmentation des prix à la consommation,... Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire Pertinence: 28% Ce vote répond aux vives réactions de socioprofessionnels, de représentants des importateurs et du CESR (Conseil économique et social régional) qui avaient affirmé que l’application au 1 er janvier 2016 de la grille tarifaire adoptée le 19 novembre dernier, avait pour effet l’augmentation des... Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 28% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 9 mai 2016 a été annoncée. ... Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 28% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 29 avril a été annoncée. ... Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 28% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer Pertinence: 28% Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un... AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 28% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>