Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 Pertinence: 9% La première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 du conseil régional se tiendra le: j eudi 16 janvier 2020, à 9 h 30 à l’hôtel de Région. L’ordre du jour est le suivant : 1) Examen et vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2019 ; 2) Adoption du dispositif... AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf Pertinence: 9% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche initiatives_pour_la_requonquete_de_la_biodiversite_dans_les_outres_mer_-_plaquette.pdf Pertinence: 9% Coordonnatrice locale : Jennifer TOCNY Tel : 05 90 41 55 47 Port : 06 90 33 34 01 Mail : jennifer.tocny@guadeloupe-parcnational.fr aapoutremer@guadeloupe-parcnational.fr Contact Pour en savoir plus : www.afbiodiversite.fr Outre - merOutre - mer Appel à projets LaLiwondaj, sé on... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets "Initiatives pour la reconquête de la biodiversité en Outre-Mer" : lancement de la seconde session La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 9% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... reponse_REGC.pdf Pertinence: 9% Mercredi 23 novembre 2016 Règlement général d’exemption par catégorie M. le président. La parole est à M. Ary Chalus, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Ary Chalus. Madame la ministre des outre-mer, l’article 67 de la loi de finances rectificative... Type de fichier: application/pdf Référencé par: QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Rencontre bilatérale entre les Régions Guadeloupe et Martinique Pertinence: 8% L’exécutif régional de Guadeloupe recevra par conséquent son homologue de l’île sœur et sa délégation composée d’une vingtaine d’élus martiniquais et administratifs, ce vendredi 23 janvier à 9h30 à l’Hôtel de Région, à Basse-Terre. Durant cette séance de travail qui s’étalera sur la journée,... Deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 8% Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de chacune d’elles : Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 Communication : étude sur l’impact... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 8% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 8% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Les relations Guadeloupe Martinique sous le signe du renouveau Pertinence: 8% Samedi 23 janvier 2016, le Président de la Collectivité territoriale de Martinique et le Président du Conseil régional de Guadeloupe se sont retrouvés en Martinique pour échanger sur différents sujets d’intérêt commun. Lors de cet échange empreint de simplicité et de convivialité, les deux... << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>