Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 2020-OM-Allocution_fermeture.pdf Pertinence: 8% Conférence régionale publique au sujet de l’octroi de mer Vendredi 10 juillet 2020 Hôtel de Région Allocution de clôture du Président de la Région Guadeloupe Madame la présidente du Département, Mesdames et messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? TERRA_FESTIVAL2017_programme.pdf Pertinence: 8% ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 8% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 7% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère PRFB_trame_du_PRFB_valant_cahier_des_charges.pdf Pertinence: 7% TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public ZIKA : Ary Chalus a participé à la réunion de travail organisée en urgence par la Ministre de la Santé Pertinence: 7% Après avoir exposé l’avancée du virus Zika en Guadeloupe (cas confirmés, foyers épidémiologiques), Ary Chalus Député et Président du Conseil Régional de Guadeloupe a rappelé l’importance et l’urgence de porter l’attention nécessaire sur les femmes enceintes des territoires à risques. Il a... Un soutien à hauteur de 4 M€ à la commune de Terre-de-Haut dans le cadre de son C2DT d’ici 2021 Pertinence: 7% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de la quasi-totalité des dossiers présentés par la commune, à l’exception de deux projets, dans la limite d’une enveloppe globale de près de 3,9 M€, incluant des travaux... Victorin Lurel assume une fiscalité régionale vertueuse sur les carburants et écarte toute harmonisation avec la Martinique dans l’intérêt des communes de Guadeloupe Pertinence: 7% L’exécutif régional rappelle à ceux qui font des comparaisons hâtives et sans fondements avec la fiscalité appliquée en Martinique, que l’île sœur tire meilleur profit de l’implantation de la raffinerie et du siège social de la SARA sur son territoire : emplois directs et indirects, activités... CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>