Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 10 plénière ordinaire de l’année 2019 du Conseil Régional Pertinence: 12% Ci-joint l’ordre du jour de la 10ème réunion plénière ordinaire de l’année 2019 du conseil régional prévue ce lundi 23 décembre 2019, à 9 h 30, à l’hôtel de Région, Adoption des procès-verbaux des séances de l’assemblée plénière des 21 et 31 octobre 2019 Examen et vote de la... 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pertinence: 12% Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée : 1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ; 2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ; 3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant... 2020-OM-Allocution_ouverture.pdf Pertinence: 12% 1 CONFERENCE SUR L’OCTROI DE MER DU 10 JUILLET 2020 MOT DU PRESIDENT Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, Chers guadeloupéennes et guadeloupéens qui m’entendez aujourd’hui, Depuis que vous avez fait confiance à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 11% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... mois_de_l_europe_2016_reglement_du_jeu.pdf Pertinence: 11% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après le «... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe La Région Guadeloupe a réaffirmé son soutien plein et entier au monde de l’entreprise Pertinence: 10% Cette rencontre a été l'occasion pour l’exécutif régional de rappeler la volonté de la collectivité de travailler en étroite collaboration avec les chefs d'entreprises guadeloupéens, créateurs d'activités économiques et d'emplois. Victorin LUREL a également rappelé le rôle d'amortisseur de la... le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 10% A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,... QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 10% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... 5ème assemblée plénière Pertinence: 10% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 10% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>