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DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière DEEE professionnels REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp ...

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MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05...

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Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions ...

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Concours REGIONAL du PATRIMOINE Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe construit avec vous la mémoire du pays. 2007 à 2014 Maisons de Caractères Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe...

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Référencé par: Six lauréats récompensés lors de la 6ème édition du Concours régional du patrimoine

Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU...

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Référencé par: Carnaval des iles de Guadeloupe 2019

Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU...

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1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ...

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Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE