Ecoutez Erreur 404 - la page demandée n'existe pasLe contenu que vous cherchez ne se trouve pas à cet endroit. La page a peut-être été déplacée ou renommée. Vous pouvez utiliser le menu pour trouver l'information que vous cherchez, ou utiliser le moteur de recherche et le plan du site ci-dessous.Vous trouverez dans la colonne de droite les accès rapides vers les contenus du site les plus utilisés par les internautes. Retourner à l'accueilMoteur de recherche Rechercher Recherche de "". 6006 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 2531 à 2540 sur 6006. Résultats par page: 10 25 50 AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_A1.1_FEDER_cot_rel.xls Pertinence: 100% PagedeGarde ANNEXE 1.1 - Plan de financement FEDER (coût réel) Cette annexe est composée de 5 parties, dont 4 sont à remplir par le demandeur, dans le cas d'un projet générateur de recettes, supérieur à un montant d'1 million d'€, incluant une opération soutenue au titre du FEDER... Type de fichier: application/vnd.ms-office Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Etude_ADEME_AMORCE_nouveaux_concepts_de_decheterie.pdf Pertinence: 100% Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123 AMORCE/ADEME –... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Etude_ADEME_dechetterie_1991_partie_1.pdf Pertinence: 100% 1289_001.pdf dechetterie-Partie1 couverture.pdf partie1 partie2 partie3 Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 100% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_A12-_Dcalaration_absence_conflits_dintrt.pdf Pertinence: 100% ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Annexe_BPU.xls Pertinence: 100% DPGF Modèle de bordereau - TRAVAUX Nota Ce bordereau doit être IMPERATIVEMENT utilisé pour l'élaboration : des dossiers de demande de financement des demandes depaiement des bilans d'opération ATTENTION, ce fichier est traité informatiquement : Merci de ne pas modifier la colonne ID ni... Type de fichier: application/vnd.ms-office Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_A3-_Grille.pdf Pertinence: 100% DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE ANNEXE 3 – GRILLES D’AUTO-DIAGNOSTIC Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Région Guadeloupe La colonne relative à la notation est réservée au service instructeur. Partie 1 : Egalité femme-homme Questions Réponses Note Structure /4 1. Quel est le secteur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Annexe_2.xls Pertinence: 100% Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette... Type de fichier: application/vnd.ms-excel Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert-_Attestation_rcupTVA.pdf Pertinence: 100% ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Soutien aux particuliers Pertinence: 100% 27/03/20 Réouverture du marché en gros de Gourde-Liane à Baie-Mahault : des solutions qui garantissent les intérêts de la profession ainsi que la sécurité et la santé des guadeloupéens 20/03/20 Mise en place d'un plan... << Premier < Précédent ... 251252253254255256257 ... Suivant > Dernier >> Plan du siteAccueilLes aides & les servicesMédiathèqueRégion TVBrochures & MagazinesNewsletterArchivesRapports & Documents stratégiquesAnnuairesLes Services régionauxLes Lycées de GuadeloupeLes e-servicesFormulairesMarchés publicsPortail des aides régionalesOffres d'emploi - Politique RHCandidature spontanéeArchivesAppels à projetArchivesExprimez-vousEnquêtes publiquesConsultation en ligne : RÉVISION SRDEII 2023-2028Guide des aidesAides aux étudiantsAides aux entreprisesAides à la formationAides européennesAides aux artistes et sportifsPortail des aides régionalesLes CyberbusMa Région, un territoireLes rôles et fonctionnementL’Assemblée plénièreLes commissionsLe budgetLes élections régionalesLes compétencesQui contacter au conseil régional ?Les élus du Conseil régionalLe PrésidentRôle et missionsLes ConseillersLes organes consultatifsCESRRôle et compétencesElus et commissionsCCEERôle et compétencesLes organes du CCEELes activités du ConseilLes avis du CCEECOMMISSION EXTRA RÉGIONALE DE CITOYENNETÉ (CERC)Les membres de la CERCUne fiscalité adaptée à la GuadeloupeUn aménagement raisonné de l’espaceAméliorer la performance de l'école et contribuer à l'inclusion des jeunes 18-25 ans sans qualifications et sans ressourcesUn territoire à découvrirTour des communesTerre d'histoireTerre de saveurs et de culturesTerre de championsTerre d'avenirLa région ouverte sur le mondeGuadeloupe et EuropeL’Union européenne, partenaire de la GuadeloupeLa Région, nouvelle autorité de gestion des fonds européensLes Fonds EuropéensRégion Ultra PériphériqueCoopération avec la CaraïbeAnnonces légales et délibérationsRecueil des actesLes actions régionalesTransport InterurbainLignes Grande-TerreLignes Nord Basse-TerreLignes Côte Sous-le-ventLignes Sud Basse-TerreDéveloppement économiqueSRDEII 2023-2028Recherche et InnovationEntreprisesEmploiEconomie numériqueIndustrie touristiqueCoopération CaraïbeEuropeEconomie sociale et solidaireCadre de vieInfrastructures des TICDéveloppement durableSanté durableRisques naturelsTransportAménagement du territoireHabitatMobilitéBiodiversitéL'atlas des paysages de GuadeloupeEnseignement & FormationFormationJeunesseCulture, sport & patrimoineExcellence sportiveEnseignements artistiquesCulture et patrimoineOutils pratiquesRecherchePlan d'accèsFlux RSSAccessibilitéPlan du siteMentions légalesContactsBesoin d'informations sur les aides aux acteurs économiques face au covid19GlossaireContactez le Délégué à la Protection des Données (DPO)FAQActualités et agendasToute l'actualitéArchivesCe moisToute l'actualité du conseilArchivesTout l'agendaAujourd'huiCette semaineCe moisArchivesAppels à projetArchives